Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHAMP CHAMBRES D'AGRICULTURE DE BRETAGNE
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE CS 74223

Numéro de dépôt :
3148023
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
15/02/2012
ORCHAMP CHAMBRES D\'AGRICULTURE DE BRETAGNE de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE DE BRETAGNE CS 74223

Présentation de la marque ORCHAMP CHAMBRES D'AGRICULTURE DE BRETAGNE

Déposée le 15 février 2002 par la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE CS 74223 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ORCHAMP CHAMBRES D'AGRICULTURE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE CS 74223 domicilié(e) Technopôle Atalante Champeaux - Rond point Maurice Le Lannou ,35042 RENNES Cedex - 35042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 500 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE CS 74223 domicilié(e) Technopôle Atalante Champeaux Rond point Maurice Le Lannou ,35042 RENNES Cedex - 35042 - France.

La marque ORCHAMP CHAMBRES D'AGRICULTURE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHAMP CHAMBRES D'AGRICULTURE DE BRETAGNE est expirée depuis le 15 février 2012.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE CS 74223 a également déposé les autres marques suivantes : G.T.A. : GESTION TECHNICO-AGRONOMIQUE , AUTODIAGNOSTIC ENVIRONNEMENT , POLE DES METIERS DE L'AGRICULTURE , cap élevage , Méristème M


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE CS 74223 - Technopôle Atalante Champeaux - Rond point Maurice Le Lannou ,35042 RENNES Cedex - 35042 - France - SIREN 183500016


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE CS 74223 - Technopôle Atalante Champeaux Rond point Maurice Le Lannou ,35042 RENNES Cedex - 35042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Produits de l'imprimerie Elaboration (conception) de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.